Présentation de la marque Incomed Le confort en toute liberté
Déposée le 2 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 4EVERCARE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Incomed Le confort en toute liberté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-17 du 26 avril 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 4EVERCARE domicilié(e) 31 RUE DU FAUBOURG POISSONNIERE - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 143 340 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
La marque Incomed Le confort en toute liberté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994688.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
4EVERCARE, SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE - 31 RUE DU FAUBOURG POISSONNIERE - 75009 - PARIS - France - SIREN 528143340
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Inscription le 17 septembre 2015 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°654057 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-17
Aliments pour bébés à usage médical ; parasiticides à usage médical ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants. Bains médicinaux, bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; serviettes pour l'incontinence ; culottes absorbantes pour l'incontinence ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques (à usage médical) ; couches pour l'incontinence (à usage médical) ; culottes à fixer pour les personnes souffrant d'incontinence (à usage médical) ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; savons (à usage médical), huiles essentielles (à usage médical), cosmétiques (à usage médical), lotions pour les cheveux (à usage médical), dentifrices (à usage médical).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils ou lits à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; draps et sous-couches de protection en papier et en cellulose pour les personnes incontinentes ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services d'informations commerciales, fournis en ligne à partir d'une banque de données ou de l'Internet ; systématisation d'informations dans des bases de données ; distribution d'échantillons de produits. Services de vente au détail ou en gros de produits à savoir : produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, bains médicinaux, bandes, culottes ou serviettes hygiéniques, serviettes pour l'incontinence, culottes absorbantes pour l'incontinence, serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques (à usage médical), couches pour l'incontinence (à usage médical), culottes à fixer pour les personnes souffrant d'incontinence (à usage médical), préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes, parasiticides, alliages de métaux précieux à usage dentaire, savons (à usage médical), huiles essentielles (à usage médical), cosmétiques (à usage médical), lotions pour les cheveux (à usage médical), dentifrices (à usage médical), appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, bas pour les varices, biberons, tétines de biberons, vêtements spéciaux pour salles d'opération, appareils de massage, appareils pour massages esthétiques, prothèses, implants artificiels, fauteuils ou lits à usage médical ou dentaire, draps chirurgicaux, draps et sous-couches de protection en papier et en cellulose pour les personnes incontinentes, bassins hygiéniques ou à usage médical, mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
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